Mentions légales

propriété VTTC

Mentions légales

Concept, développement, design et Hébergement

Études / Concept / Architecture / Design : © artfreely Corporate – Marc Leforestier

Développements / Réalisation : © artfreely Corporate - Marc Leforestier

Hébergement des solutions : OVH.

 

CNIL Collecte de données personnelles

En aucun cas, nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs de notre site sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins consultées.

En tant « qu’Association Loi 1901 » et étant donné le caractère des données traitées, l’association est dispensée de déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) Dispense n° 8 – Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010

 

 

Messagerie et envoi de courriels

Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire de l’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie. Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.

Les messages envoyés par l’écran « nous écrire » du menu « nous contacter » sont diffusés à l’ensemble des membres du bureau.

 

Droits d'Auteurs et copyright

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et commerciale. Tous les droits de reproduction sont réservés par l’association « Vapeurs de thé sur une Tasse Chinoise », y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction est formellement interdite sauf autorisation expresse et écrite de l’association.

Les documents iconographiques (illustrations, photographies) présentés sur ce site ne peuvent faire l'objet d'aucune reproduction, même partielle, ni exploitation, sans autorisation des éditeurs, auteurs, ayants droit, collectionneurs, photographes et agences titulaires de ces droits. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit est interdite. La violation de ces dispositions expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, à des actions judiciaires en contrefaçon, sanctionnées civilement et pénalement au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Droits de reproduction et de diffusion réservés. © Association Vapeurs de Thé sur une Tasse Chinoise, Paris, 2016.

La marque « Vapeurs de Thé sur une Tasse Chinoise » et le logo de l’association ont été déposés à l’INPI sous le numéro : 3433803 en date du 7 juin 2006.